Arrêtés / Décisions
Arrêtés / Décisions
Retrouvez sur cette page les arrêtés et les décisions prises par M. Le Maire en consultation libre.
Arrêtés 2023 :
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 23 au 26/01/2023
Arrêté réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules - permis de stationnement
Arrêté Repos dominical 2023 Secteur automobile
Arrêté Repos dominical 2023 Commerce de détail
Arrêté autorisant l'ouverture d'un Établissement Recevant du Public - Pôle enfance Les Trembles
Arrêté d’abrogation de délégation de fonction du Maire à un conseiller municipal
Arrêté délégation fonction Xavier OSMOND 11 et 12 Février 2023
Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - La Table du 20
Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours
ARR20230228_6 Arrêté d’abrogation de délégation de signature du Maire à Monsieur Gwenn BOUSSARD
ARR20230228_7 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Thierry QUERIN
Vide grenier 15 & 16 avril 2023
Manifestation - Trail Grenoble / Vizille
ARR20230406_1 Règlement Intérieur de la Piscine d'Eybens 2023
Arrêté portant modification des horaires d'ouverture de la Mairie
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 12 au 14/05/2023
Arrêté de délégation de fonction à Julie Montagnier du 17 au 19/05/2023
Arrêté de délégation de fonction à Xavier Osmond du 20 au 21/05/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement d'un véhicule TAXI n° 2 (location-gérance)
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 14 chemin de Bel Air et 14 bis chemin de Bel Air
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 9 chemin de Bel Air
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 et 3 avenue Jean Jaurès
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 10 au 11 juin 2023
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 4 au 27 aout 2023
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 rue Renoir
ARR20230712_1 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale SCADUTO Cindy et ERZAGUIA Nola
ARR20230719_7 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale GAHAM Sonia
ARR20230803_1 arrêté d'abrogation de délégation de fonction
ARR20230803_3 Arrêté de retrait de permis de construire N° PC 381582300001
ARR20230803_2 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 4 au 25 aout 2023 inclus
Arrêté stationnement parking de la salle des fêtes - rentrée des associations
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 32 rue des Grands Champs
Arrêté portant autorisation de stationnement n° 1 d'un véhicule taxi sur la commune d'Eybens
Arrêtés 2022 :
Arrêté de délégation de fonction du 29 au 31 juillet
Arrêté de délégation de fonction du 8 au 26 août
Arrêté de délégation de fonction 27 et 28 août
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - salle des Fêtes
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - parcelle cadastrée AK216 - 28 ter rue des Grands Champs
Arrêté portant délégation de fonction à Élodie TAVERNE du 29/10/2022 au 1er/11/2022 inclus
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Mathilde Villain
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Cécile Touraille
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 4 au 6 novembre 2022 inclus
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 22 au 24 novembre 2022 inclus.
Arrêté de composition du CLSPD
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 24 au 28/12/2022
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 7 au 10 avril inclus 2023
Les Décisions
Décisions 2023 :
- Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle "Monstres et créatures fantastiques"
- Mise à disposition de la salle L'autre rive pour la compagnie Marbelle
- Interventions de la Compagnie L'insomnante pour la Nuit de la lecture
- Consultation CON22_09 Attribution du marché « Prestations de nettoyage de vitres (de tous les
équipements de la commune d'Eybens sauf ceux relevant du lot réservé aux ESAT et SIAE) » - lot n°1 - Consultation CON22_14 - Attribution du marché « Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour l’aménagement des cimetières de la commune d’Eybens »
- Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle "1000 chemins d'oreillers" dans le cadre de la programmation culturelle L'Odyssée/L'autre rive
- Interventions artistiques de la compagnie L'insomnante dans le cadre d'une résidence de territoire
- Interventions de la compagnie Marbelle dans le cadre du dispositif "Des artistes à l'école"
- Contrat de résidence de création et jeu pour "Mélodie du provisoire (titre définitf)" de la cie Marbelle.
- Actions 2023 dans les deux refuges LPO (Parc des Coulmes et Parc des Ruires/Espace nature)
- Intervention de l'Etablissement Public Foncier du Dauphiné sur le territoire communal aux fins de préemption des parcelles cadastrées AD123, AD113, AD120, AD108, AD105, sises 5 avenue Raymond Chanas à Eybens - Avis favorable-DIA 38 158 22 00061-
- DEC20230206_1 Contrat de mission de Coordonnateur de de sécurité et de protection de la santé pour la réalisation de l’opération de rénovation énergétique du complexe Le Bourg
- DEC20230214_2 Consultation CON22_15 - Attribution du marché Rénovation d'un court de tennis et reprise des clôtures périphériques de courts de tennis pour les besoins de la commune d’Eybens – Lot 2 reprise des clôtures périphériques de courts de tennis (court n°1 et n°4)
- DEC20230228_1 Consultation CON22_09 - Attribution du marché « Prestations de nettoyage de vitres (réservées aux ESAT et SIAE), lot 2 »
- DEC20230302_1 Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage pour l’opération de restructuration et réhabilitation énergétique du DOJO
- DEC20230309_3 Consultation CON22_16 - Attribution du marché « Prestations de transport des enfants en classe spécialisée ULIS de type 4 pour les besoins des services de la commune »
- DEC20230313_2 Désignation d'avocat pour défendre les intérêts de la Commune
- DEC20230216_1 Mise à disposition de la salle auditorium pour l'ensemble de cuivres MAGYC
- DEC20230221_1 Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle 50/50 dans le cadre de la saison culturelle L'Odyssée/L'autre rive
- DEC20230221_2 Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle 'Déterritorialisations du vecteur dans le cadre de la sasion culturelle L'Odyssée/l'autre rive
- DEC20230315_1 Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle C'est un secret dans le cadre de la programmation culturelle L'Odyssée/ L'autre rive
- DEC20230315_2 Mise à disposition de L'autre rive pour l'Association France Palestine Solidarité Isère
- DEC20230420_1 Consultation CON23_02 - Attribution du marché Prestation de conseil et d'assistance pour la passation et le suivi des marchés publics d’assurances de la commune d'Eybens et de son CCAS devant être effectifs à compter du 1er janvier 2024
- DEC20230505_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Soirée Science Po
- DEC20230505_2 Convention de mise à disposition du Gymnase Roger Journet - Association des Jeunes Diabétiques de l'Isère
- DEC20230522_1 Consultation n° CON23_01 - Attribution du marché Réhabilitation du chalet de tennis pour les besoins de la commune d'Eybens – Lot 1 : Démolitions - Maçonnerie
- DEC20230522_2 Consultation n° CON23_01 - Attribution du marché Réhabilitation du chalet de tennis pour les besoins de la commune d'Eybens – Lot 2 : Charpente – Couverture - Zinguerie
- DEC20230522_3 Consultation n° CON23_01 - Attribution du marché Réhabilitation du chalet de tennis pour les besoins de la commune d'Eybens – Lot 3 : Aménagements - Finitions intérieures
- DEC20230522_4 Consultation n° CON23_01 - Attribution du marché Réhabilitation du chalet de tennis pour les besoins de la commune d'Eybens – Lot 4 : Électricité - Courants forts - Courants faibles
- DEC20230523_2 Consultation n° CON23_07 - Attribution du marché Réhabilitation du chalet de tennis pour les besoins de la commune d'Eybens – Lot Plomberie - Sanitaires
- DEC20230530_2 Avenant n°1 à l’accord cadre 20_03 : Services de téléphonie mobile pour la Commune d'Eybens et son CCAS
- DEC20230523_3 Conclusion de protocole d’accord
- DEC20230526_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Spirit Fighting Club
- DEC20230526_2 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Smash Club Tennis
- DEC20230605_2 Occupation domaniale pour l’exploitation du snack-bar du complexe aquatique de la commune d’Eybens
- DEC20230607_2 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Judo Club d'Eybens
- DEC20230605_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - ACS PLONGEE
- DEC20230619_7 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Association AGECSA
- DEC20230619_6 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Basket Ball Club Eybens Poisat
- DEC20230530_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Eybens Taï Jitsu Club
- DEC20230601_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - Eybens Escalade
- DEC20230628_1 Avenant n° 1 du marché public n° 20_02 "Prestation de télésurveillance pour les bâtiments de la commune d’Eybens" – Lot 1 : Installation et maintenance du matériel de télésurveillance
- DEC20230706_1 Consultation CON23_09 - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement du cimetière III de la commune d’Eybens
- DEC20230707_2 Contrat de prestation de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation énergétique et l’extension du DOJO de la commune d’Eybens
- DEC20231010_1 Consultation CON23_04 - Attribution du marché Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle pour les besoins de la commune d’Eybens – Lot 1 Fourniture et livraison d’EPI classiques (mains, tête, respiratoires, oculaires et auditifs)
- DEC20231010_2 Consultation CON23_04 - Attribution du marché Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle pour les besoins de la commune d’Eybens – Lot 2 Fourniture et livraison d’EPI spécifique au travail en hauteur et prestations de conseils associés
- DEC20231010_3 Consultation CON23_04 - Attribution du marché Fourniture et livraison d’équipements de protection individuelle pour les besoins de la commune d’Eybens – Lot 3 Fourniture et livraison d’EPI destines à la protection des pieds
- DEC20230629_1 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - GUC plongée
- DEC20230629_2 Convention de mise à disposition de la piscine municipale d'Eybens - GUC Water Polo Pont de Claix
- DEC20230802_1 Consultation CON23_05 – Attribution du marché Fourniture de mobilier et petits équipements préconisés par Ia médecine du travail pour les besoins de la commune d'Eybens
- DEC20230817_1 Contrat de réalisation des études de faisabilité pour la requalification de la maison des associations en Maison de santé pluridisciplinaire
- DEC20230905_3 Consultation CON23_12 - Attribution du marché « Changement d’un terrain multisports sur la commune d’Eybens (Parc des Maisons Neuves) »Consultation CON23_12 - Attribution du marché « Changement d’un terrain multisports sur la commune d’Eybens (Parc des Maisons Neuves) »
Décisions 2022 :
- Déclaration sans suite pour le Lot 4 Transports des enfants en classe spécialisée ULIS de type 4 de la consultation 22_06 "Prestations de transport pour les besoins des services de la commune et du CCAS d'Eybens
- Contrat de mission de réalisation d'études géotechniques pour l'opération de rénovation énergétique du centre Bourg
- Acceptation du don de mobilier
- Convention de mise à disposition à titre payant de la salle Auditorium pour l'association Harmonie d'Eybens-Poisat
- Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle "Awé!"
- Décision portant sur la réalisation de l'emprunt 2022 auprès de la Banque Postale
- Convention de mise à disposition à titre gracieux de cadre d'exposition au Centre Loisirs et Culture