Arrêtés / Décisions
Arrêtés / Décisions
Retrouvez sur cette page les arrêtés et les décisions prises par M. Le Maire en consultation libre.
Arrêtés 2023 :
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 23 au 26/01/2023
Arrêté réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules - permis de stationnement
Arrêté Repos dominical 2023 Secteur automobile
Arrêté Repos dominical 2023 Commerce de détail
Arrêté autorisant l'ouverture d'un Établissement Recevant du Public - Pôle enfance Les Trembles
Arrêté d’abrogation de délégation de fonction du Maire à un conseiller municipal
Arrêté délégation fonction Xavier OSMOND 11 et 12 Février 2023
Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - La Table du 20
Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours
ARR20230228_6 Arrêté d’abrogation de délégation de signature du Maire à Monsieur Gwenn BOUSSARD
ARR20230228_7 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Thierry QUERIN
Vide grenier 15 & 16 avril 2023
Manifestation - Trail Grenoble / Vizille
Arrêtés 2022 :
Arrêté de délégation de fonction du 29 au 31 juillet
Arrêté de délégation de fonction du 8 au 26 août
Arrêté de délégation de fonction 27 et 28 août
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - salle des Fêtes
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - parcelle cadastrée AK216 - 28 ter rue des Grands Champs
Arrêté portant délégation de fonction à Élodie TAVERNE du 29/10/2022 au 1er/11/2022 inclus
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Mathilde Villain
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Cécile Touraille
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 4 au 6 novembre 2022 inclus
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 22 au 24 novembre 2022 inclus.
Arrêté de composition du CLSPD
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 24 au 28/12/2022
Les Décisions
Décisions 2023 :
- Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle "Monstres et créatures fantastiques"
- Mise à disposition de la salle L'autre rive pour la compagnie Marbelle
- Interventions de la Compagnie L'insomnante pour la Nuit de la lecture
- Consultation CON22_09 Attribution du marché « Prestations de nettoyage de vitres (de tous les
équipements de la commune d'Eybens sauf ceux relevant du lot réservé aux ESAT et SIAE) » - lot n°1 - Consultation CON22_14 - Attribution du marché « Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour l’aménagement des cimetières de la commune d’Eybens »
- Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle "1000 chemins d'oreillers" dans le cadre de la programmation culturelle L'Odyssée/L'autre rive
- Interventions artistiques de la compagnie L'insomnante dans le cadre d'une résidence de territoire
- Interventions de la compagnie Marbelle dans le cadre du dispositif "Des artistes à l'école"
- Contrat de résidence de création et jeu pour "Mélodie du provisoire (titre définitf)" de la cie Marbelle.
- Actions 2023 dans les deux refuges LPO (Parc des Coulmes et Parc des Ruires/Espace nature)
- Intervention de l'Etablissement Public Foncier du Dauphiné sur le territoire communal aux fins de préemption des parcelles cadastrées AD123, AD113, AD120, AD108, AD105, sises 5 avenue Raymond Chanas à Eybens - Avis favorable-DIA 38 158 22 00061-
- DEC20230206_1 Contrat de mission de Coordonnateur de de sécurité et de protection de la santé pour la réalisation de l’opération de rénovation énergétique du complexe Le Bourg
- DEC20230214_2 Consultation CON22_15 - Attribution du marché Rénovation d'un court de tennis et reprise des clôtures périphériques de courts de tennis pour les besoins de la commune d’Eybens – Lot 2 reprise des clôtures périphériques de courts de tennis (court n°1 et n°4)
- DEC20230228_1 Consultation CON22_09 - Attribution du marché « Prestations de nettoyage de vitres (réservées aux ESAT et SIAE), lot 2 »
- DEC20230302_1 Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage pour l’opération de restructuration et réhabilitation énergétique du DOJO
- DEC20230309_3 Consultation CON22_16 - Attribution du marché « Prestations de transport des enfants en classe spécialisée ULIS de type 4 pour les besoins des services de la commune »
- DEC20230313_2 Désignation d'avocat pour défendre les intérêts de la Commune
Décisions 2022 :
- Déclaration sans suite pour le Lot 4 Transports des enfants en classe spécialisée ULIS de type 4 de la consultation 22_06 "Prestations de transport pour les besoins des services de la commune et du CCAS d'Eybens
- Contrat de mission de réalisation d'études géotechniques pour l'opération de rénovation énergétique du centre Bourg
- Acceptation du don de mobilier
- Convention de mise à disposition à titre payant de la salle Auditorium pour l'association Harmonie d'Eybens-Poisat
- Contrat de cession des droits d'exploitation du spectacle "Awé!"
- Décision portant sur la réalisation de l'emprunt 2022 auprès de la Banque Postale
- Convention de mise à disposition à titre gracieux de cadre d'exposition au Centre Loisirs et Culture