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Arrêtés / Décisions

Mairie
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Arrêtés / Décisions

Arrêtés / Décisions

Retrouvez sur cette page les arrêtés et les décisions prises par M. Le Maire en consultation libre.

 

 Arrêtés 2023 :

Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 23 au 26/01/2023

Arrêté réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules - permis de stationnement

Arrêté donnant délégation de fonctions d’officier d’État-civil aux agents de la commune et délégation de signature

 Arrêté Repos dominical 2023 Secteur automobile

 Arrêté Repos dominical 2023 Commerce de détail

Arrêté autorisant l'ouverture d'un Établissement Recevant du Public - Pôle enfance Les Trembles

Arrêté d’abrogation de délégation de fonction du Maire à un conseiller municipal

Arrêté délégation fonction Xavier OSMOND 11 et 12 Février 2023

Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - La Table du 20

Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours

ARR20230228_6 Arrêté d’abrogation de délégation de signature du Maire à Monsieur Gwenn BOUSSARD

ARR20230228_7 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Thierry QUERIN

ARR20230309_1 Arrêté de commissionnement du Maire à Monsieur Thierry COUTELIER en matière d’infraction d’urbanisme

Vide grenier 15 & 16 avril 2023

Manifestation - Trail Grenoble / Vizille

 

Arrêtés 2022 :

Arrêté de délégation de fonction du 29 au 31 juillet

Arrêté de délégation de fonction du 8 au 26 août

Arrêté de délégation de fonction 27 et 28 août

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - salle des Fêtes

Arrêté donnant délégation de fonction d'officier d'état civil aux agents de la commune et délégation de signature

Arrêté donnant délégation de fonction d'officier d'état civil aux agents de la commune et délégation de signature

Arrêté donnant délégation de signature à un agent pour les bons de commande et factures inférieurs à 1000 € TTC

Arrêté autorisant l'ouverture d'un Établissement Recevant du Public - La Grange du Château - Maison de la Vie associative et citoyenne

Arrêté portant sur le numérotage de voirie - parcelle cadastrée AK216 - 28 ter rue des Grands Champs

Arrêté portant sur le numérotage de voirie - parcelles cadastrée AH185, AH213, AH214 et AH2015 - 21 rue Irène Joliot-Curie

Arrêté portant délégation de fonction à Élodie TAVERNE du 29/10/2022 au 1er/11/2022 inclus

Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Mathilde Villain

Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Cécile Touraille

Arrêté donnant délégation de fonctions d'officier d'Etat-civil aux agents de la commune et délégation de signature

Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 4 au 6 novembre 2022 inclus

Arrêté donnant délégation de fonctions d'officier d'Etat-civil aux agents de la commune et délégation de signature

Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 22 au 24 novembre 2022 inclus.

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un Établissement Recevant du Public - Collège Les Saules

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un Établissement Recevant du Public - Gymnase Fernand Faivre

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un Établissement Recevant du Public - Centre sportif et culturel Hewlett Packard

Arrêté de composition du CLSPD

Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 24 au 28/12/2022

Les Décisions

 

Décisions 2023 :

Décisions 2022 :