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Arrêtés / Décisions

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Arrêtés / Décisions

Arrêtés / Décisions

Retrouvez sur cette page les arrêtés et les décisions prises par M. Le Maire en consultation libre.

  Arrêtés 2024 :

Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 3 avenue Raymond Chanas

Arrêté Repos dominical 2024 Commerce de détail

Arrêté Repos Dominical 2024 Secteur automobile

ARR20240129_8 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 05 au 07 février 2024 inclus

Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 21 et 21 bis rue Lamartine

ARR20240212_5 organisant la suppléance du Maire du 19 au 21 février 2024 inclus

ARR20240213_1 règlement intérieur de la piscine d'Eybens 

ARR20240220_1 Accès interdit préau de la grange du château

ARR20240301_1 Arrêté donnant délégation de fonctions d’officier d’État-civil aux agents de la commune et délégation de signature

ARR20240301_2 Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Valérie Poncet

ARR20240318_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 27 mars au 1er avril 2024 inclus

ARR20240403_1 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - Magasin BUT

ARR20240430_1 Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 53 et 53 bis rue des Pellets

ARR20240513_1B Arrêté organisant la suppléance du Maire du 20 au 25 mai 2024 inclus

ARR20240526_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire pour la période du 26 mai 2024 au 27 mai 2024 inclus

ARR20240523_1 Règlement général du marché - mai 2024

 

 

 

 Arrêtés 2023 :

Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 23 au 26/01/2023

Arrêté réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules - permis de stationnement

Arrêté donnant délégation de fonctions d’officier d’État-civil aux agents de la commune et délégation de signature

 Arrêté Repos dominical 2023 Secteur automobile

 Arrêté Repos dominical 2023 Commerce de détail

Arrêté autorisant l'ouverture d'un Établissement Recevant du Public - Pôle enfance Les Trembles

Arrêté d’abrogation de délégation de fonction du Maire à un conseiller municipal

Arrêté délégation fonction Xavier OSMOND 11 et 12 Février 2023

Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - La Table du 20

Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours

ARR20230228_6 Arrêté d’abrogation de délégation de signature du Maire à Monsieur Gwenn BOUSSARD

ARR20230228_7 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Thierry QUERIN

ARR20230309_1 Arrêté de commissionnement du Maire à Monsieur Thierry COUTELIER en matière d’infraction d’urbanisme

Vide grenier 15 & 16 avril 2023

Manifestation - Trail Grenoble / Vizille

ARR20230406_1 Règlement Intérieur de la Piscine d'Eybens 2023

Arrêté portant modification des horaires d'ouverture de la Mairie

Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 12 au 14/05/2023

Arrêté de délégation de fonction à Julie Montagnier du 17 au 19/05/2023

Arrêté de délégation de fonction à Xavier Osmond du 20 au 21/05/2023

 Arrêté portant autorisation de stationnement d'un véhicule TAXI n° 2 (location-gérance)

Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 14 chemin de Bel Air et 14 bis chemin de Bel Air

Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 9 chemin de Bel Air

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un Établissement Recevant du Public - Centre de l'Enfance

Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 et 3 avenue Jean Jaurès

Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 10 au 11 juin 2023

Arrêté donnant délégation temporaire exceptionnelle d'officier d'Etat civil à un membre du conseil municipal 

Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 4 au 27 aout 2023

Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 rue Renoir

ARR20230712_1 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale SCADUTO Cindy et ERZAGUIA Nola

ARR20230719_7 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale GAHAM Sonia

ARR20230803_1 arrêté d'abrogation de délégation de fonction

ARR20230803_3 Arrêté de retrait de permis de construire N° PC 381582300001

ARR20230803_2 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 4 au 25 aout 2023 inclus

Arrêté stationnement parking de la salle des fêtes - rentrée des associations

Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 32 rue des Grands Champs

Arrêté portant autorisation de stationnement n° 1 d'un véhicule taxi sur la commune d'Eybens

ARR20230626_5 Arrêté portant sur le permis de stationner de la rôtisserie ambulante "La Cabane"

ARR20231006_3 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 20 au 22 octobre 2023 inclus

ARR20231012_3 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - Satde des Ruires - stade Sud

ARR20231016_1 Arrêté de délégation de signature du Maire aux Directeurs de pôle

ARR20231013_2 Arrêté de circulation rue du 19 mars 1963

ARR20231026_2 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 1er au 5 novembre 2023 inclus

ARR20231211_1 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 23 au 26 décembre 2023 inclus

ARR20231227_1 Arrêté de retrait de permis de construire n° PC381582300005

ARR20240426_1 Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP et de reclassement - ILIADE

 

 

Arrêtés 2022 :

Arrêté de délégation de fonction du 29 au 31 juillet

Arrêté de délégation de fonction du 8 au 26 août

Arrêté de délégation de fonction 27 et 28 août

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - salle des Fêtes

Arrêté donnant délégation de fonction d'officier d'état civil aux agents de la commune et délégation de signature

Arrêté donnant délégation de fonction d'officier d'état civil aux agents de la commune et délégation de signature

Arrêté donnant délégation de signature à un agent pour les bons de commande et factures inférieurs à 1000 € TTC

Arrêté autorisant l'ouverture d'un Établissement Recevant du Public - La Grange du Château - Maison de la Vie associative et citoyenne

Arrêté portant sur le numérotage de voirie - parcelle cadastrée AK216 - 28 ter rue des Grands Champs

Arrêté portant sur le numérotage de voirie - parcelles cadastrée AH185, AH213, AH214 et AH2015 - 21 rue Irène Joliot-Curie

Arrêté portant délégation de fonction à Élodie TAVERNE du 29/10/2022 au 1er/11/2022 inclus

Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Mathilde Villain

Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Cécile Touraille

Arrêté donnant délégation de fonctions d'officier d'Etat-civil aux agents de la commune et délégation de signature

Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 4 au 6 novembre 2022 inclus

Arrêté donnant délégation de fonctions d'officier d'Etat-civil aux agents de la commune et délégation de signature

Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 22 au 24 novembre 2022 inclus.

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un Établissement Recevant du Public - Collège Les Saules

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un Établissement Recevant du Public - Gymnase Fernand Faivre

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un Établissement Recevant du Public - Centre sportif et culturel Hewlett Packard

Arrêté de composition du CLSPD

Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 24 au 28/12/2022

Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 7 au 10 avril inclus 2023

Arrêté manifestation journée France Alzheimer

Arrêté vide grenier

Arrêté portant sur la procédure de prise en charge des vélos abandonnés sur l'espace public

Arrêté marché de noël

Arrêté organisation du trail Grenoble Vizille

Les Décisions

 

Décisions 2024 :

Décisions 2023 :

Décisions 2022 :