Retrouvez sur cette page les arrêtés et les décisions prises par M. Le Maire en consultation libre.
Arrêtés 2023 :
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 23 au 26/01/2023
Arrêté réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules - permis de stationnement
Arrêté Repos dominical 2023 Secteur automobile
Arrêté Repos dominical 2023 Commerce de détail
Arrêté autorisant l'ouverture d'un Établissement Recevant du Public - Pôle enfance Les Trembles
Arrêté d’abrogation de délégation de fonction du Maire à un conseiller municipal
Arrêté délégation fonction Xavier OSMOND 11 et 12 Février 2023
Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - La Table du 20
Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours
ARR20230228_6 Arrêté d’abrogation de délégation de signature du Maire à Monsieur Gwenn BOUSSARD
ARR20230228_7 Arrêté de délégation de signature du Maire à Monsieur Thierry QUERIN
Vide grenier 15 & 16 avril 2023
Manifestation - Trail Grenoble / Vizille
ARR20230406_1 Règlement Intérieur de la Piscine d'Eybens 2023
Arrêté portant modification des horaires d'ouverture de la Mairie
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 12 au 14/05/2023
Arrêté de délégation de fonction à Julie Montagnier du 17 au 19/05/2023
Arrêté de délégation de fonction à Xavier Osmond du 20 au 21/05/2023
Arrêté portant autorisation de stationnement d'un véhicule TAXI n° 2 (location-gérance)
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 14 chemin de Bel Air et 14 bis chemin de Bel Air
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 9 chemin de Bel Air
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 et 3 avenue Jean Jaurès
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 10 au 11 juin 2023
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 4 au 27 aout 2023
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 1 rue Renoir
ARR20230712_1 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale SCADUTO Cindy et ERZAGUIA Nola
ARR20230719_7 Arrêté d'exclusion de la piscine municipale GAHAM Sonia
ARR20230803_1 arrêté d'abrogation de délégation de fonction
ARR20230803_3 Arrêté de retrait de permis de construire N° PC 381582300001
ARR20230803_2 Arrêté organisant la suppléance du Maire du 4 au 25 aout 2023 inclus
Arrêté stationnement parking de la salle des fêtes - rentrée des associations
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - 32 rue des Grands Champs
Arrêté portant autorisation de stationnement n° 1 d'un véhicule taxi sur la commune d'Eybens
Arrêtés 2022 :
Arrêté de délégation de fonction du 29 au 31 juillet
Arrêté de délégation de fonction du 8 au 26 août
Arrêté de délégation de fonction 27 et 28 août
Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation d'un ERP - salle des Fêtes
Arrêté portant sur le numérotage de voirie - parcelle cadastrée AK216 - 28 ter rue des Grands Champs
Arrêté portant délégation de fonction à Élodie TAVERNE du 29/10/2022 au 1er/11/2022 inclus
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Mathilde Villain
Arrêté de délégation de signature du Maire à Madame Cécile Touraille
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 4 au 6 novembre 2022 inclus
Arrêté portant délégation de fonction à Elodie TAVERNE du 22 au 24 novembre 2022 inclus.
Arrêté de composition du CLSPD
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 24 au 28/12/2022
Arrêté de délégation de fonction à Elodie Taverne du 7 au 10 avril inclus 2023
Décisions 2023 :
Décisions 2022 :