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Indemnités des élus

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Indemnités des élus

Indemnités des élus

Afin de valoriser le partage du travail et des responsabilités au sein du Conseil municipal, et pour une meilleure reconnaissance de l'implication de chacun dans la vie citoyenne, l'équipe municipale a revu la répartition des indemnités des élus en début de mandat.

Des indemnités réparties entre l'ensemble des conseillers municipaux

Depuis 2014, l'enveloppe globale des indemnités est répartie entre l'ensemble des 29 conseillers municipaux eybinois. Cette répartition a été adoptée lors du Conseil municipal du 22 mai 2014, puis actualisée à différentes reprises, pour tenir compte des changements d'élus au sein du Conseil et des évolutions du point d'indice de la fonction publique notamment.

Suite à la démission de Francie Mégevand en tant que maire, Nicolas Richard a été élu Maire d'Eybens lors du conseil municipal du 9 avril 2019.


Télécharger la délibération sur l'indemnité des élus du 9 avril 2019 (PDF)

Télécharger le tableau des indemnités (PDF)

 

Le maire et la première adjointe :
  • A Eybens, l'indemnité mensuelle nette du Maire, Nicolas Richard, est de 617,87 €. 
  • Élodie Taverne perçoit une indemnité nette de 614,78 € comme Maire adjointe.

Les adjoints, conseillers municipaux délégués, conseillers municipaux de la majorité et de l'opposition :
  • La plupart des adjoints exercent une activité professionnelle. Afin de permettre une meilleure disponibilité auprès des habitants et plus d'efficacité dans le suivi des dossiers avec les services municipaux, les adjoints ont tous réduit leur temps de travail d'au moins 10 %. En conséquence de quoi, les adjoints perçoivent entre 383,03 € et 614,78 € nets.
  • Les élus qui siègent ou président des syndicats intercommunaux associant Eybens et les villes voisines ne touchent aucune indemnité supplémentaire.
  • L'indemnisation des sept conseillers municipaux délégués est de 321,30 € nets par mois.
  • Les conseillers municipaux des trois groupes politiques, qui auparavant ne bénéficiaient pas d'indemnités, perçoivent 27,58 € nets.
  • Les élus du groupe Forces de gauche n'ont pas souhaité percevoir ces indemnités. 
  • Dans le groupe Forces de gauche, Marc Baïetto perçoit une indemnité mensuelle de 1693 € nets au titre de la présidence du Centre de Gestion de l'Isère.

Les élus qui siègent à la Métropole
  • Par ailleurs, Francie Mégevand perçoit 25,26 € en tant que conseillère municipale et bénéficie aussi d'une indemnisation nette de 1287 € en tant que conseillère et vice-présidente de la Métropole et de 109 € en tant que conseillère déléguée au SMTC.
  • Pierre Bejjaji perçoit une indemnité nette de 614,78 € comme adjoint au Maire et de 561 € comme conseiller métropolitain (ces sommes incluent la cotisation à une retraite complémentaire), soit 1172,81 € nets au total.
  • Les indemnités issues de la Métropole sont conditionnées à l'obligation de présence des élus dans les différentes instances.