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Indemnités des élus

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Indemnités des élus

Indemnités des élus

Afin de valoriser le partage du travail et des responsabilités au sein du Conseil municipal, et pour une meilleure reconnaissance de l'implication de chacun dans la vie citoyenne, l'équipe municipale a revu la répartition des indemnités des élus en début de mandat.

Des indemnités réparties entre l'ensemble des conseillers municipaux

Depuis 2014, l'enveloppe globale des indemnités est répartie entre l'ensemble des 29 conseillers municipaux eybinois. Cette répartition a été adoptée lors du Conseil municipal du 22 mai 2014, puis actualisée à différentes reprises, pour tenir compte des changements d'élus au sein du Conseil et des évolutions du point d'indice de la fonction publique notamment. La dernière actualisation date du conseil municipal du 13 décembre 2018. 

Télécharger la délibération sur l'indemnité des élus du 13 décembre 2018 et le tableau explicatif (PDF) 

Le maire et le premier adjoint :
  • A Eybens, l'indemnité mensuelle nette du Maire est de 563 €. Par ailleurs, Francie Mégevand bénéficie aussi d'une indemnisation nette de 1287 € en tant que conseillère et vice-présidente de la Métropole et de 109 € en tant que conseillère déléguée au SMTC. La somme mensuelle de ces rémunérations nettes s'élève à 1959 €. 
  • Pierre Bejjaji perçoit une indemnité nette de 611,81 € comme Maire adjoint et de 561 € comme conseiller métropolitain (ces sommes incluent la cotisation à une retraite complémentaire), soit 1172,81 € nets au total.
  • Les indemnités issues de la Métropole sont conditionnées à l'obligation de présence des élus dans les différentes instances.

 

Les adjoints, conseillers municipaux délégués, conseillers municipaux de la majorité et de l'opposition :
  • La plupart des adjoints exercent une activité professionnelle. Afin de permettre une meilleure disponibilité auprès des habitants et plus d'efficacité dans le suivi des dossiers avec les services municipaux, les adjoints ont tous réduit leur temps de travail d'au moins 10 %. En conséquence de quoi, les adjoints perçoivent entre 381,18 et 611,81 € nets.
  • Les élus qui siègent ou président des syndicats intercommunaux associant Eybens et les villes voisines ne touchent aucune indemnité supplémentaire.
  • L'indemnisation des huit conseillers municipaux délégués est de 319,74 € nets par mois.
  • Les conseillers municipaux des trois groupes politiques, qui auparavant ne bénéficiaient pas d'indemnités, perçoivent 27,45 € nets.
  • Les élus du groupe Forces de gauche et une élue du groupe Société civile n'ont pas souhaité percevoir ces indemnités. 
  • Dans le groupe Forces de gauche, Marc Baïetto perçoit une indemnité mensuelle de 1693 € nets au titre de la présidence du Centre de Gestion de l'Isère.